Inventaires géologiques réalisés dans le cadre des mesures réglementaires liées à l'exploitation des granulats marins

Ce dispositif père a vocation a regrouper l'ensemble des dispositifs d'inventaire géologique mis en oeuvre dans le cadre de l'application de la réglementation (code minier et code de l'environnement) en matière de prospection et d'exploitation de granulats marins

Données et ressources

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Informations supplémentaires

Date (creation)1990-01-01
StatutonGoing
Fréquence de mise à jourunknown
Langue des métadonnéesfr
LicenceCreative Commons Attribution 4.0
Métadonnées sourcesISO 19115 XML
Dernière mise à jour2026-11-04
Créé2026-11-04
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