Domaine public approuvé du Conservatoire du Littoral aux Chausey (état 2007).
Domaine public de l'État aux Chausey dont le principe de l'affectation ou de la remise en gestion par le Conservatoire du Littoral a été approuvée en Conseil d'administration (2007). Cette donnée, sous forme de polygone a été fournie par le Conservatoire du Littoral.
Données et ressources
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Informations supplémentaires
| Date (revision) | 2007-08-01 |
|---|---|
| Statut | onGoing |
| Fréquence de mise à jour | asNeeded |
| Langue des métadonnées | fr |
| Licence | L'Ifremer s'est engagé à la limiter l'utilisation des fichiers à l'exercice de ses missions, par lui-même ou ses prestataires, à l'exclusion de toute exploitation à caractère commercial, d'une part, et à exclure toute cession à des tiers sans autorisation du Conservatoire du Littoral, d'autre part. |
| Métadonnées sources | ISO 19115 XML |
| Dernière mise à jour | 2026-11-04 |
| Créé | 2026-11-04 |
| API | package_show |