Autorisations d'Occupation Temporaire (AOT) du Domaine Public Maritime (DPM) marin de l'Île de La Réunion (DMSOI)

Autre

Les Autorisations d'Occupation Temporaire (AOT) du Domaine Public Maritime (DPM) en mer de La Réunion sont délivrées par les services de la DMSOI. Elles sont représentées de manière ponctuelle ou surfacique selon la nature et/ou l'objet à laquelle elles se rapportent.

Données et ressources

Site internet DMSOI Réunion

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Portail Sextant REMATA

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AOT_MARINES_DATE_DMSOI

AOT marines (date) - DMSOI

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AOT marines (date) - DMSOI

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AOT marines (nature) - DMSOI

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Informations supplémentaires

Date (creation)	2014-06-01
Date (publication)	2015-04-13
Date (revision)	2015-12-10
Date (revision)	2016-02-29
Statut	onGoing
Fréquence de mise à jour	asNeeded
Langue des métadonnées	fr
Licence	Données sous Licence Creative Commons - Attribution (BY) : http://creativecommons.fr/licences/
Métadonnées sources	ISO 19115 XML
Dernière mise à jour	2026-11-04
Créé	2026-11-04
API	package_show