Autorisation d'occupation temporaire du DPM breton de la baie du Mont Saint-Michel. État 2007

Localisation des autorisations d'occupation temporaire (AOT) sur le domaine public maritime (DPM) breton de la baie du Mont Saint-Michel (Ille-et-Vilaine) hors mouillages et concessions conchylicoles.

Données et ressources

Informations supplémentaires

Date (creation)2007-03-13
StatutonGoing
Fréquence de mise à jourunknown
Langue des métadonnéesfr
LicenceUtilisation interdite pour un usage commercial.
Métadonnées sourcesISO 19115 XML
Dernière mise à jour2026-11-04
Créé2026-11-04
APIpackage_show