Communes du périmètre technique BSA : gestion du risque inondation

Contexte de la gestion du risque inondation des communes du périmètre technique PAPI BSA : Atlas des zones inondables, PPRI, TRI, PCS (notifié, en cours…)

Données et ressources

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Informations supplémentaires

Date (creation)2013-07-24
Date (publication)2015-10-30
Date (revision)2015-10-30
StatutonGoing
Fréquence de mise à jourasNeeded
Langue des métadonnéesfr
LicenceAucune condition ne s'applique
Métadonnées sourcesISO 19115 XML
Dernière mise à jour2026-11-04
Créé2026-11-04
APIpackage_show