Inventaires géologiques réalisés dans le cadre des mesures réglementaires liées à l'exploitation des granulats marins

Ce dispositif père a vocation a regrouper l'ensemble des dispositifs d'inventaire géologique mis en oeuvre dans le cadre de l'application de la réglementation (code minier et code de l'environnement) en matière de prospection et d'exploitation de granulats marins

Data and resources

  • This dataset has no resources.

Additional information

Date (creation)1990-01-01
StatusonGoing
Update frequencyunknown
Metadata languagefr
LicenseCreative Commons Attribution 4.0
Source metadataISO 19115 XML
Last updated2026-11-04
Created2026-11-04
APIpackage_show