Circonscription de bassin (avant le 1er Janvier 2008)

Les informations suivantes concernent les circonscriptions de bassin avant le 1er Janvier 2008. En effet, les contours de celles-ci ont été modifiés suite à l'arrêté du 16 mai 2005 du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables entrant en application au 1er Janvier 2008.

Données et ressources

Informations supplémentaires

Date (revision)2009-03-09
Statutcompleted
Fréquence de mise à jourasNeeded
Langue des métadonnéesfr
LicenceCreative Commons Attribution 4.0
Métadonnées sourcesISO 19115 XML
Dernière mise à jour2026-11-04
Créé2026-11-04
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